Le dispositif législatif attribue la charge de l’entretien des cours d’eau non domaniaux aux propriétaires riverains. La lente élaboration du Code rural et la critique que le projet soumis par Verneilh-Puyraseau en 188 suscita parmi les commissions consultatives soulignent combien la généralité et l’uniformité inhérentes à la loi se trouvèrent en butte aux spécificités territoriales. Dans le même sens, la rédaction des usages locaux à caractère agricole fut l’occasion de rappeler l’existence d’une différenciation géographique des pratiques d’entretien des rivières, qui découle non seulement des particularités environnementales mais aussi de l’affirmation de petits pouvoirs locaux au moyen de menues adaptations avec la loi. Cet article éclaire la survivance de ces usages après la période révolutionnaire.
Transenvir
Le projet TRANSENVIR retenu par l’ANR en 2016 (financement 2016-2019 exceptionnellement prolongé jusqu’en mars 2021) nourrit l’ambition de proposer des documents et ressources pour comprendre la place occupée par les villes françaises dans la montée, l’institutionnalisation et la reconfiguration des politiques environnementales des années 1950 jusqu’à nos jours.