pollutions
pollué
pollués
polluée
polluées
polluant
polluante
polluants
polluantes

TĂ©lĂ©copie du 15 dĂ©cembre 1998 – alerte au taux de SO2

 

Télécopie de P.V. (à destination de différents adjoints, et fonctionnaires)

Le niveau 2 d’alerte a été déclenché ce jour, 15/12/98, à 14 heures.

Le polluant responsable est le SO2.

Cependant les sites responsables de ce déclenchement se situent uniquement sur la partie sud de la région lyonnaise :

FEYZIN Stade  435 ùg/m3 à 14h

SOLAIZE : 533 ùg/m

Les sites situés sur la ville de Lyon gardent des valeurs très en-deça des seuils de déclenchement.

Par ex : Puits-Gaillot, 50 ; Berthelot 52 ; Vaise 25

Le phénomène s’explique par des conditions météo défavorables à la diffusion des polluants (notamment une grande inversion de température toute la matinée) avec un très léger vent qui rabat le SO3 émis au niveau de la vallée de la chimie à proximité de celle-ci. Mais la propagation des « nuages » de polluant n’atteint pas Lyon et sa proche banlieue.

En ce moment (15h30) la situation est en cours d’amélioration dans les zones concernées, c’est pourquoi il ne nous semble pas judicieux de mettre en route les procédures d’information normalement utilisées lors d’un déclenchement de niveau 2.

1682W26

200 – Lutte contre la pollution. Espace terrestre

2 – Pollution de l’air par des gaz et produits nocifs

6 – Pollution du sol et de l’air

15 – Viciation de l’air par la poussière industrielle et la fumĂ©e

1 – Pollution atmosphĂ©rique

54 – Lutte contre les pollutions dans la vallĂ©e du RhĂ´ne. Pollution consĂ©cutive aux transports de produits dangereux. Lutte contre la pollution des cours d’eau

194 – Lutte contre la pollution. Espace terrestre

195 – Lutte contre la pollution. Espace terrestre

196 – Lutte contre la pollution. Espace terrestre

197 – Lutte contre la pollution. Espace terrestre

198 – Lutte contre la pollution. Espace terrestre

199 – Lutte contre la pollution. Espace terrestre

6 – Dossiers pollutions atmosphĂ©riques

284 – Pollution

6 – Environnement. QualitĂ© de vie, pollution de l’air et de l’eau, forĂŞt, bruit. Equipement. Contournement autoroutier de l’agglomĂ©ration

6 – Environnement. QualitĂ© de vie, pollution air et eau, forĂŞt. Equipement. Contournement autoroutier de l’agglomĂ©ration

Courrier de l’ingĂ©nieur des Mines au sujet du groupe de travail « Emissions industrielles »

Lettre de l’ingénieur en chef des Mines à Madame Claudine Lange, attachée, professeur coordination générale, préfecture, 20 avril 1971
Objet : action pour l’environnement dans le département du Rhône. Groupe Pollution atmosphérique. Sous-groupe : émissions industrielles
« Le sous-groupe : émissions industrielles dont je suis l’animateur s’est réuni le 25 mars 1971 et a décidé de créer trois commissions de travail dont je vous rappelle ci-après les objectifs et la composition :
1e commission :
Objectif : dresser l’inventaire – par commune – des rejets polluants dans l’atmosphère en se limitant à SO2, CO, poussières, probabilités d’odeurs et polluants particuliers.
Composition : animateur : M. le professeur Joubert
Membres : Directeur de l’ALPAVE ou son représentant, M. Bergier, ingénieur sanitaire DDASS, professeur Perrot, M. Ory, ingénieur chimiste
2e commission :
Objectif ; rechercher les mesures propres à réduire les nuisances des usines existantes en matière de pollution atmosphérique
Composition : animateur : M. le professeur Chambon
Membres : M. le professeur Joubert ; M. le professeur Gelin ; M. Ory ingénieur chimiste, M. Sarteur du centre de recherche Elf ou son représentant ; M. Favière du GIL
3e commission :
Objectif : prospective pour l’implantation d’usines dans l’optique de moindres nuisances (zones industrielles, aménagement de sites, destruction de déchets)
Composition : animateur : M. Rivoire de l’OREAM
Membres : M. Soulier, atelier d’urbanisme ; M. le professeur Collombel, M. Favière du GIL
J’ai l’honneur de vous indiquer que la prochaine réunion du sous-groupe Emissions industrielles aura lieu le 29 avril 1971 (au lieu du 22 primitivement prévu).
Pour l’ingénieur en chef des Mines, l’ingénieur des TPE délégué, H. Agacinski

Lettre du directeur départemental de la santé du Rhône (D.D.A.S.S) au préfet

Lettre du D.D.AS.S. au Préfet du Rhône, 18 décembre 1970 photo 4129
Votre lettre du 10 novembre 1970
« Lors de la réunion du 8 octobre 1970, relative aux problèmes de l’environnement, tenue sous votre présidence, vous avez souligné la nécessité de créer des groupes de recherches qui, à l’image du Haut Comité de l’environnement, associeront des représentants des administrations à des universitaires et à des personnalités qualifiées du secteur privé.
J’ai l’honneur de vous proposer ci-joint la liste des personnalités qui me paraissent qualifiées pour faire partie du « Groupe de recherche sur la pollution atmosphérique ».
Ce groupe constitué conformément à vos instructions rassemble :
1° Représentants d’administrations concernées sur le problème de la pollution atmosphérique
– Direction de l’action sanitaire et sociale
– Arrondissement minĂ©ralogique de Lyon
– Direction de la RĂ©glementation
– Direction du Travail et de la Main d’œuvre
– Bureau d’hygiène de Lyon
– Services de la MĂ©tĂ©orologie

2° membres de l’Université
– M. le Dr Chambon, Prof honoraire de la facultĂ© de mĂ©decine
– M. Moiroud, directeur-adjoint de l’Ecole centrale de Lyon, reprĂ©sentant Ă©galement l’Association pour le DĂ©veloppement des Sciences et Techniques de l’Environnement
– M. le Docteur Fontange, mĂ©decin chef de 2e classe au Centre de l’ArmĂ©e
– M. le Docteur Collombel, maĂ®tre-assistant du Laboratoire de Toxicologie et d’hygiène industrielle de la FacultĂ© de mĂ©decine
– M. Joubert, professeur Ă  l’INSA
– M. Gelin, professeur Ă  l’INSA

3° personnalités qualifiées
– M. Delfante, urbanisme de la CommunautĂ© urbaine de Lyon
– M. Cadiergues, directeur du COSTIC
– M. Rigard, ingĂ©nieur de la SOGREAH

4° Représentant de la profession
a) Combustibles : M. Gallot, combustibles gazeux ; M. Raguin, combustibles solides ; M. Pile, combustibles liquides
b) Chambre syndicale des entrepreneurs de chauffage :
– Syndicat national des exploitants de chauffage, section lyonnaise
– Syndicat national des fabricants de produits chimiques de la rĂ©gion lyonnaise

5° Organismes divers
– Association lyonnaise des propriĂ©taires d’appareils Ă  vapeur et Ă©lectriques
– Automobile Club du RhĂ´ne

Ainsi seraient réunies les personnalités qui, en raison de leur compétence ou de leur appartenance à des organismes concernés par la pollution atmosphérique, me paraissent susceptibles de procéder à l’étude des différentes causes de pollution de l’air, ainsi que des solutions et moyens à mettre en œuvre immédiatement et à long terme pour la réduction de ces nuisances.
Je me permets de vous suggérer de confier la présidence du groupe de recherche à M. le Docteur Violet, directeur du bureau d’hygiène de Lyon, et le secrétariat à M. Bergier, ingénieur sanitaire départemental.
Si ce projet reçoit votre agrément, je vous serais obligé de bien vouloir arrêter la liste des membres de ce Groupe de recherches.
Le Directeur de l’Action Sanitaire et Sociale, E. Rouvière.

189 – Construction de l’ensemble de l’ouvrage. Notes, plaintes relatives aux dĂ©versements de matĂ©riaux durant la construction

3

1 – Environnement. Pollution de l’air, Ă©mission de fumĂ©es

16 – Environnement . Plaintes

3 – Risques industriels, pĂ©trole et chimie

1 – Dossiers de Michel Mousel, directeur du cabinet du secrĂ©tariat d’Etat auprès du Premier ministre chargĂ© de l’Environnement et de la QualitĂ© de la vie

22 – DĂ©libĂ©rations du conseil gĂ©nĂ©ral de l’Ain (dĂ©moustication)

Extrait du PV des délibérations du Conseil général de l’Ain
SĂ©ance du 5 octobre 1999

Rapport 510 : étude, protection et réhabilitation de l’hydrosystème du Haut Rhône – Entente interdépartementale Ain – Isère – Rhône – Savoie pour la démoustication (DAFA – Bureau du Budget et des affaires financières).
Tous les conseillers généraux sont présents à l’exception de M Michel Carminati, excusé.
Mr GĂ©rard Armand, Rapporteur.
Aux termes d’un rapport complémentaire qui nous a été adressé avant l’ouverture de la réunion, Mr le Président nous invite à nous prononcer sur deux demandes d’aides départementales présentées par l’EID.
Les plaines de Lavours et Chautagne, situées respectivement dans les départements de l’Ain et de la Savoie, constituent avec le Haut Rhône et ses affluents un vaste ensemble hydraulique et écologique remarquable, d’une superficie de 50km2. Si la vocation de ces plaines alluviales est principalement agricole et sylvicole, elles constituent également un patrimoine naturel reconnu au plan départemental (actions de restauration et plan de gestion du Conservatoire du Patrimoine Naturel de Savoie) à l’échelle nationale (Réserve naturelle du Marais de Lavours, classement en ZNIEFF) et au niveau communautaire (programme Life Nature sur l’ensemble haut Rhône Chautagne Bourget Lavours).
L’EID gestionnaire de la Réserve naturelle du marais de Lavours présente deux projets s’inscrivant dans une démarche de protection et de revitalisaton des milieux humides dépendant du Rhône.

1) Etude du fonctionnement hydraulique des plaines de Lavours et Chautagne
Les effets cumulés des activités agricoles, sylvicoles et hydroélectriques se manifestent d’une part par une dégradation des importantes nappes de Lavours et de Chautagne en raison de la concentration des polluants, d’autre part par la régression des milieux humides de haute valeur patrimoniale.
La gravité des enjeux liés à cet assèchement appelle l’étude de mesures de gestion durable du Haut-Rhône et de ses plaines alluviales qui prennent en compte, outre la vocation prioritaire de la ressource en eau, les différents usages et activités qui s’y exercent. Préalablement, une campagne d’étude et de mesures piézométriques destinées à éclairer le fonctionnement complexe des nappes et des interactions existant avec le fleuve sera conduite.
Compte tenu de la similitude du problème de l’approfondissement des nappes de part et d’autre du Rhône, le District de Chautagne et l’EID ont décidé de s’associer pour la conduite des études, cette dernière ayant reçu délégation pour assurer la maîtrise de l’ouvrage.
Le coût de ce programme d’études, en ce qui concerne la Plaine de Lavours, c’est-à-dire intéressant le territoire de l’Ain, s’élève à 1 182 000 francs TTC (1 182 000 pour le secteur de Chautagne) y comris l’assistance à maitrise d’ouvrage. Son plan de financement est établi sur la base suivante (TTC) :
– Agence de l’eau (60%) : 709 200 francs
– Direction rĂ©gionale de l’environnement (15%) : 177 300 francs
– Compagnie nationale du RhĂ´ne (11%) : 130 020 francs
– EID / RĂ©serve (9%) : 106 380 francs
– Conseil gĂ©nĂ©ral de l’Ain (sollicitĂ©, 5%) : 59 100 francs.
Le financment important consenit par l’Agence de l’eau en faveur de ce programme témoigne de son intérêt du point de vue de la gestion et de la préservation des ressources hydrauliques.

2) Restauration du Marais de Lavours
La gestion de la Réserve naturelle du Marais de Lavours, créée en 1984, a été confiée à l’EID qui possède une solide expérience de gestion des zones humides. Le territoire de la résevre s’étend sur 424 hectares, dont une partie a bénéficié d’une action de restauration et de reconquête des prairies de fauche. Ainsi, de 1997 à 1999, 150 hectares de prairies humides sur tourbe ont pu être restaurés, et 112 hectares entretenus par pâturage et fauche.
L’opération proposée conssite, sur une durée de 4 ans de 1999 à 2002, à achever ces travaux et créer des conditions favorables à la pérennisation de la gestion des prairies. Ce programme a été approuvé par le comité consultatif de la réserve, qui regroupe les élus locaux, l’administration, les représentants du monde agricole, des propriétés fonciers et des partenaires associatifs, dont les chasseurs et les pêcheurs.
Ce programme pluri-annuel, d’un montant de 4 176 726 sur 4 ans, comprend les actions suivantes :
– Poursuite des acquisitions foncières (36 hectares) afin d’amĂ©liorer les conditions de restauration des habitats, faciliter l’entretien et mieux garantir la pĂ©rennitĂ© du site. Budget de 701 864 francs sur 4 ans.
– Poursuite des travaux de restauration des biotopes, concernant notamment les prairies humides de colonisation de vĂ©gĂ©tation ligneuse, restauration des habitats des Ă©lĂ©ments de la faune et de la flore de haute valeur patrimoniale. Budget de 911 258 francs sur 4 ans.
– Travaux d’entretien pĂ©iodique : entretien des prairies par pastoralisme, par fauche et broyahe avec retour d’expĂ©rience sur 4 ans, suivi scientifique des populations d’oiseaux, de papillons et de la vĂ©gĂ©tation. Budget de 2 160 853 francs.
– Sensibilisation du public et diffusion des rĂ©sultats : rĂ©novation des panneaux pĂ©dagogiques installĂ©s sur le sentier sur pilotis, panneaux d’information sur les travaux en cours, organisation d’un colloque visant Ă  restituer les savoir faire acquis durant 15 annĂ©es de gestion de la rĂ©serve. Budget : 164 751 francs.
– Fonctionnement gĂ©nĂ©ral du programme : couverture du surcout gĂ©nĂ©rĂ© par le programme pour l’EID, gestionnaire de la RĂ©serve, principalement en personnel. Budget de 238 000 fcs.
A l’exception de certains suivis scientifiques, la majorité des opérations prévues seront réalisées par le gestionnaire de la Réserve, qui dispose des matériels, des compétences et savoir-faire requis.
Le financement de ce programme repose sur la répartition suiante (sur 4 ans) :
– Etat (Direction rĂ©gionale de l’environnement, 45,75%) : 1 910 996 francs
– RĂ©gion 21,6% : 903 140 francs
– Autofinancement 20% : 835 400 francs
– Agence de l’eau 7,4% : 310 224 francs
– Aide sollicitĂ©e du Conseil gĂ©nĂ©ral de l’Ain : 216 966 francs
Il convient d’observer que le programme présenté par l’EID, intégré à un important dossier intégrant le secteur Haut-Rhône – Chautagne – Lavours – Bourget soumis à la Commission européenne dans le cadre du programme Life-Nature n’a pas bénéficié de crédits communautaires et a du en conséquence être réduit.
Après en avoir délibéré, votre Commission de la jeunesse, de l’éducation, de la culture, du sport et de l’environnement, en accord avec la commission de finances et des affaires administratioves vous propose :
Etude du fonctionnement hydraulique des plaines de Lavours et Chutagne : de participer Ă  hauteur de 59100 francs.
Restauration des milieux naturels du Marais de Lavours : d’accorder une aide de 216 966 pour ce projet.
De voter une somme de 276 066 francs au chapitre 961 article 657 du budget départemental pour 1999.

2 – Dossiers de Michel Mousel, directeur du cabinet du secrĂ©tariat d’Etat auprès du Premier ministre chargĂ© de l’Environnement et de la QualitĂ© de la vie

20 – ComitĂ© d’action technique contre la pollution atmosphĂ©rique

66 – Fonds Vesseron – Affaires La Littorale & Rapports sur la pollution de l’air

Contient notamment :
– un rapport sur la pollution atmosphĂ©rique (CommunautĂ© europĂ©enne, 1983)
– un rapport de AndrĂ© Roussel sur l’impact de l’automobile sur la pollution de l’air (1984-1985)

Contient un dossier sur La littorale (filiale Union carbide, produisant du TĂ©mik) suite Ă  l’affaire de Bhopal.

21 – Conseil de l’Europe. ConfĂ©rence europĂ©enne sur la pollution de l’air

22 – Pollution atmosphĂ©rique

23 – Pollution atmosphĂ©rique. Projets de loi

24 – Pollution atmosphĂ©rique. Projets de loi

26 – Etude de la pollution

27 – Pollution atmosphĂ©rique. DĂ©partement de la Seine

28 – Pollution atmosphĂ©rique. AFNOR

29 – Pollution atmosphĂ©rique. Documentation

30 – Pollution atmosphĂ©rique. Documentation

31 – Pollution automobile

34 – Pollution due aux appareils de chauffage

35 – Pollution des eaux de mer

569 – Sous-sols polluĂ©s

570 – Pollution des sols et rejets industriels

571 – Sols polluĂ©s

572 – Sites et sols polluĂ©s

565 – RĂ©habilitation et traitement des sites et sols polluĂ©s

498 – Application de la rĂ©glementation des taux d’Ă©mission autorisĂ©s

591 – Contentieux civils et commerciaux dans le domaine des sites et sols polluĂ©s

566 – RĂ©habilitation et traitement des sites et sols polluĂ©s

469 – Emissions industrielles

588 – Sols polluĂ©s : Thèses, mĂ©moire, rapport d’Ă©tude

567 – RĂ©habilitation et traitement des sites et sols polluĂ©s

470 – Emissions industrielles

533 – Protection de l’eau. Eaux souterraines

471 – Emissions industrielles

584 – Guide de gestion des sites industriels potentiellement contaminĂ©s par des substances radioactives, rapport sur la communication de la politique nationale en matières de sites et sols polluĂ©s

526 – Protection de l’eau. ContrĂ´le des substances polluantes

472 – Inventaire des Ă©missions

580 – Inventaire national des sites et sols polluĂ©s, rapport d’Ă©tude de construction d’un modèle d’Ă©volution des stocks de carbone organique des sols

522 – Politique de rĂ©habilitation et de traitement des sites et sols polluĂ©s

455 – Plans rĂ©gionaux pour la qualitĂ© de l’air. Midi-PyrĂ©nĂ©es, Nord-Pas-de-Calais, Pays-de-la-Loire, Picardie, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-CĂ´te-d’Azur, RhĂ´ne-Alpes

523 – Politique de rĂ©habilitation et de traitement des sites et sols polluĂ©s

577 – Etude sur la dĂ©termination du montant des garanties financières pour les installations Ă  risques, recueil sur la politique nationale en matière de traitement et de rĂ©habilitation des sites et sols polluĂ©s

564 – Pollutions des sols d’origine agricole et industrielle

578 – Rapport sur le dĂ©veloppement d’une dĂ©marche d’Ă©avluation Ă©cotoxicologique applicable aux dĂ©chets solides et aux sols polluĂ©s

461 – Pollution issue des travaux publics en France

573 – Rapport final de la convention DDPR, archives et inventaire historique des sites potentiellement polluĂ©s par une activitĂ© industrielle (CNRS)

452 – Pollution atmosphĂ©rique en rĂ©gion parisienne

575 – Recherches historiques rĂ©gionales de sites potentiellement polluĂ©s par des activitĂ©s industrielles passĂ©es, rapport final concernant les activitĂ©s du GDR OkaĂŻa

450 – Pollution atmosphĂ©rique. Inventaires

568 – Sous-sols polluĂ©s

449 – Pollution atmosphĂ©rique. Audits par des associations agrĂ©Ă©es

Courrier du vice-président de la COURLY Président de la Commission des Eaux (M. André) à la préfecture du Rhône, 14 janvier 1983

Objet : protection des puits de captage de Crépieux
Réf : réunion du 11 courant à la Préfecture
Monsieur le Préfet,
Profondément inquiet pour l’approvisionnement en eau potable des habitants de la Communauté urbaine de Lyon je vous confirme mon opposition à une mise en service des autoroutes LY.5 et A.42, sans la réalisation des dispositifs de collecte et d’évacuation des pollutions chroniques et accidentelles.
La possibilité d’usage sélectif (voitures légères seulement) est illusoire, de leur propre aveu les CRS ne pouvant assurer avec certitude un filtrage efficace.
Les récents incidents de Givors doivent faire prendre conscience des responsabilités encoures vis-à-vis des populations »

Mots clés : eau potable, infrastructures routières, risque/risques, COURLY

26 – Dossiers de Roland Chandelon

1 – Rapports sur la pollution et les parcs naturels

La dĂ©fense de l’Homme contre les pollutions. Air – bruit – eau

Association pour le dĂ©veloppement du droit mondial. La dĂ©fense de l’Homme contre les pollutions. Air – bruit – eau, colloque de Royan, Paris, Editions A. Pedone, 1970, 324 p.

6 – Revue de presse « Environnement », prĂ©fecture du RhĂ´ne

Article « Le pyralène, une histoire qui s’achève ? », Le Progrès, 6 septembre 1989

« Le pyralène, une histoire qui s’achève ? », Le Progrès, 6 septembre 1989
C’est le 29 juin 1986, qu’éclatait à Villeurbanne, puis dans toute la France, l’affaire du pyralène. Frappé par la foudre, un transformateur situé à Cusset, s’enflammait et laissait échapper le fameux produit hautement toxique contenu dans ce type d’installation électrique. Les déchets n’ayant pu être traités de suite dans l’usine ad hoc, avaient alors été stockés sur le site du chemin de Pierrefrite, proche de l’usine EDF en bordure du canal de Jonage. Au grand dam des habitants de la cité et de Cusset en particulier, qui redoutaient la pollution. Que tous soient désormais totalement rassurés. Le 29 août dernier, Mme Roussy, adjointe chargée de l’environnement, accompagnée de Mme Frezet, première déléguée et de M. Borius, secrétaire général, ont pu constater l’absence totale de tous déchets et de pyralène bien sûr dans le dépôt de Cusset. Le nettoyage a dû avoir lieu très récemment puisque des déchets étaient encore entreposés en juillet dernier et qu’une quarantaine de tonnes étaient encore présents voici un an.
L’affaire n’est pas totalement réglée pour l’instant. Les autorités municipales avaient repoussé les conclusions de l’enquête publique et le préfet devra se prononcer en novembre, vraisemblablement dans le même sens.
Du côté de l’Hôtel de ville, on reste vigilant.

Mots clés : Pyralène, PCB, Villeurbanne, accident/catastrophe, Canal de Jonage

La pollution de l’eau d’origine industrielle en RhĂ´ne-Alpes

La lutte contre la pollution atmospérique urbaine en France et en Grèce : définition des problèmes publics et changement de politique

La pollution industrielle de la Moselle française : naissance, dĂ©veloppement et gestion d’un problème environnemental, 1850-2000

Les techniques conventionnelles de lutte contre les pollutions et les nuisances et de prévention des risques technologiques

Inventaire des sites pollués et des istes potentiellement pollués : Du principe de précaution à la gouvernance territoriale

Presidents and the American environment

Ducktown smoke : the fight over one of the South’s greatest environmental disasters

La pollution industrielle et l’offre environnementale